Copropriété ZAC VELOTTE VOLUME F1-12 - 27 avenue des allies 25200 Montbéliard
France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Montbéliard / 27 avenue des allies 25200 Montbéliard
Copropriété ZAC VELOTTE VOLUME F1-12
La copropriété ZAC VELOTTE VOLUME F1-12 est située dans la commune de Montbéliard.
Elle a été construite entre 1994 et 2000.
Elle est immatriculée sous le numéro AG1656701.
Le syndic de la copropriété est inconnu.
La copropriété est composée de 11 lots, dont 9 lots principaux, 1 lots à usage d'habitation et 0 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété ZAC VELOTTE VOLUME F1-12
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | ZAC VELOTTE VOLUME F1-12 |
| Adresse | 27 avenue des allies 25200 Montbéliard  |
| Construction | Entre 1994 et 2000 |
| Immatriculation | AG1656701 |
| Type de syndic | Inconnu |
| 11 | Lots |
|---|---|
| 9 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 1 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 0 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 27/07/2020 |
| Règlement de copropriété | 30/12/1996 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | 31/05/2022 |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
25388-000-BX-0258 |
| Particularités | |
|---|---|
| Nombre d'ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires | 1 |
| Une ASL est une entité juridique regroupant plusieurs propriétaires fonciers qui décident de s'associer pour gérer des éléments communs. | |
Dans un territoire
Action cœur de ville | |
| Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire. | |
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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